Tarifs 2010



Les tarifs:

- Location de salles
- Location des équipements sportifs
- Vente de bois de chauffage
- Concessions dans les cimetières
- Concession du colombarium
- Occupation du domaine public
- Taxe de séjour


LOCATION DE SALLES



Salles

Catégorie I

Catégorie II

Salle Beauséjour

(salle + cuisine sans utilisation des équipements)

245 €

 

405 €

AG, réunions

Gratuit

Gratuit

Réunions politiques

Gratuit

Gratuit

Cuisine avec équipements

  160 €

234 €

Vin d’honneur (verres fournis)

58 €

114 €

Salle Malestroit

85 €

  170 €

AG, réunions

Gratuit

Gratuit

Vin d’honneur

28 €

55 €

Réunions politiques

Gratuit

Gratuit

Soirée jeunes (caution d’un adulte obligatoire)

28 €

/

Salle de Jade

85 €

170 €

AG, réunions

Gratuit

Gratuit

Vin d’honneur (verres fournis)

28 €

55 €

Salle de réception Viauderie

 

 

AG, réunions

Gratuit

Gratuit

Vin d’honneur

28 €

/

Services

Verres (Beauséjour)

13.60 €

Vaisselle (Beauséjour)

53.00 €

Podium (Beauséjour)

80.00 €

Sono +  micro fil (Beauséjour)

32.30 €

Sono portable

32.30 €

Tables et chaises

32.30€



Catégorie I
-          particuliers résidant dans la commune (pour les mariages, le tarif s’applique exclusivement à la résidence des mariés et des parents des mariés au 1er degré)
-          les sociétés communales ou professionnelles imposables à Saint Michel Chef Chef
-          les comités d’entreprises de la Commune
Pour les réveillons : aucune gratuité ni réduction ne sont accordées quel que soit l’utilisateur.

Pour une utilisation sur plusieurs jours, 50 % de réduction sont accordés à compter du 2ème jour sauf pour les services.

Plein tarif pour les services.

 

Catégorie II

-          les particuliers résidant hors commune

-          les associations extérieures

-          les comités d’entreprise et les syndicats extérieurs

-          les sociétés hors commune pour location à but non commercial

 

Pour les réveillons : aucune gratuité ni réduction ne sont accordées quel que soit l’utilisateur.

Pour une utilisation sur plusieurs jours, 50 % de réduction sont accordés à compter du 2ème  jour sauf pour les services.

Plein tarif pour les services.

Caution : 250 €

 


Cette caution pourra être diminuée du remboursement des dégâts occasionnés lors de la location. Cette diminution correspondra au coût du remplacement des objets cassés ou à un forfait nettoyage.

-          nettoyage de la salle :     20 €/heure

 

Pour les associations micheloises : gratuité de l’utilisation quelle que soit la salle municipale, mais maintien des tarifs concernant :

 

- les services

- l’utilisation de la cuisine avec les équipements de cuisson

- la caution d’un montant de 250 €.

 

 

 LOCATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS


 

Désignation


Tarifs 2010

Gymnase complexe sportif de la Viauderie

- ½ journée

- journée

- soirée

- week-end

- semaine

 

   58.40 €

   87.40 €

   87.40 €

174.60 €

408.00 €

Utilisation terrain de football stade de Comberge

- journée

 

   23.20 €

Tarifs appliqués à LA FOCEL : - 50 %

- 50 % des tarifs




VENTE DE BOIS DE CHAUFFAGE

 

Désignation

 

Tarifs 2009

Tarifs 2010

Résineux et peupliers

18.40 € le stère

18.70 € le stère

Chênes et acacias

36.85 € le stère

37.40 € le stère




CONCESSIONS CIMETIERES / COLOMBARIUM

 

Cimetières

Tarifs 2010

 

Concession de 15 ans

140.00 €

Concession de 30 ans

232.40 €

 

Columbariums

Tarifs 2010

 

Frais d’attribution

Concession de 15 ans

Concession de 30 ans

929.70 €

140.00 €

232.40 €

 

Tombes enfants ½ tarif

Tarifs 2010

Concession de 15 ans

70.00 €

Concession de 30 ans

115.70 €




OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Cafés – restaurants

 

  Tarifs 2010

Implantation bd de l’Océan et av. Chevrier (m²)

  19.30 €

Autres implantations (m²)

  15.50 €

Vérandas couvertes (m²)

  60.00 €

Terrasses couvertes amovibles

30.00 €




TAXE DE SEJOUR

 

 
Catégorie d’hébergement

 

Tarifs applicables

Au 01/01/03

 

Tarifs 2009

 

Tarifs 2010

Hôtels de tourisme 2 étoiles, résidence de tourisme 2 étoiles, meublés de tourisme 2 étoiles, villages de vacances de catégorie grand confort et établissement de caractéristiques équivalentes

Entre 0.30 et 0.90 €

0.45 €

 0.45 €

Hôtels de tourisme 1 étoile, résidence de tourisme 1 étoile, meublés de tourisme 1 étoile, villages de vacances de catégorie confort et établissements de caractéristiques équivalentes

Entre 0.20 et 0.75 €

0.45 €

0.45 €

Hôtels de tourisme classés sans étoile, et tous autres établissements de caractéristiques équivalentes

Entre 0.20 et 0.40 €

0.40 €

0.40 €

Terrains de camping et caravanage classés en 3 et 4 étoiles et tout autre terrain d’hébergement de plein air  de caractéristiques équivalentes

Entre 0.20 et 0.55 €

0.45 €

 0.45 €

Terrains de camping et caravanage classés en 1 et 2 étoiles et tout autre terrain d’hébergement de plein air de caractéristiques équivalentes, ports de plaisance

0.20 €

0.20 €

 0.20 €